France-Toulouse: Bread
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| Title | France-Toulouse: Bread |
| OJEU (High Value) | 458088-2020 |
| Type | Invitation to tender |
| Date Published | 2020-09-30 |
| Deadline | 2020-10-26 12:00:00 |
| Nature Of Contract | Supply contract |
| Awarding Authority | |
| Procedure | Open procedure |
| Description : |
|
I.1) Name and addresses: NUTS code: FRJ23 Communication I.3) Procurement documents (URL):https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=641706&orgAcronyme=x7c Additional Information I.3.4) Additional information can be obtained from: I.3.6)Tenders or requests to participate must be submitted electronically via: https://www.marches-publics.gouv.fr I.4) Type of the contracting authority: BODY PUBLIC I.5.1) Main Activity: HEALTH La présente consultation a pour objet: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le GHT de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest II.1.4) Short description La présente consultation a pour objet: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le GHT de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest. II.01) Estimated value excluding VAT: EUR 1467831 II.1.6) This contract is divided into lots: yes II.1.6.6) Maximum number of lots that may be awarded to one tenderer: 3 II.1.6.7) The contracting authority reserves the right to award concessions combining the following lots or groups of lots - Chacun des lots donnera lieu à la conclusion d'un marché ou accord-cadre. Si plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, il est toutefois possible de ne signer avec ce titulaire qu'un seul acte d'engagement regroupant tous ces lots. Chacun des lots pris individuellement pourra faire l'objet d'une reconduction si celle-ci est prévue par le marché. Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches II.2.1) Lot No: 1 NUTS code: FRJ23 II.2.3.2) Main site or place of performance: CHU de Toulouse (hors Salies), Muret, Marchant. II.1.4) Short description Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le CHU de Toulouse (hors Salies), Muret, Marchant. II.2.5) Award criteria: Value excluding VAT: EUR 1135282 II.02.07) Duration in months 24 II.2.7.5) This contract is subject to renewal: yes II.2.7.6) Description of renewals: Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de douze mois dans la limite de deux (2) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur. II.2.10) Variants will be accepted: no II.2.11) Options II.2.11.2) Description of options Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-4 1º du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché. The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no Additional Information: Le marché public est conclu pour une durée de deux ans à compter: du 1.12.2020 pour le CHU de Toulouse, Salies-du-Salat, le CH de Marchant et le CH de Muret. En revanche, le début d'exécution pour le CH de Lavaur, de Saint-Gaudens et les Hôpitaux de Luchon est fixé au 1.1.2021. Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches II.2.1) Lot No: 2 NUTS code: FRJ23 II.2.3.2) Main site or place of performance: Fontaine Salée à Salies-du-Salat, CH de Saint-Gaudens, CH de Luchon. II.1.4) Short description Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour la Fontaine Salée à Salies-du-Salat, CH de Saint-Gaudens, CH de Luchon. II.2.5) Award criteria: Value excluding VAT: EUR 165113 II.02.07) Duration in months 24 II.2.7.5) This contract is subject to renewal: yes II.2.7.6) Description of renewals: Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de douze mois dans la limite de deux (2) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur. II.2.10) Variants will be accepted: no II.2.11) Options II.2.11.2) Description of options Le marché public est conclu pour une durée de deux ans à compter: du 1.12.2020 pour le CHU de Toulouse, Salies-du-Salat, le CH de Marchant et le CH de Muret. En revanche, le début d'exécution pour le CH de Lavaur, de Saint-Gaudens et les Hôpitaux de Luchon est fixé au 1.1.2021. The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no Additional Information: Le marché public est conclu pour une durée de deux ans à compter: du 1.12.2020 pour le CHU de Toulouse, Salies-du-Salat, le CH de Marchant et le CH de Muret. En revanche, le début d'exécution pour le CH de Lavaur, de Saint-Gaudens et les Hôpitaux de Luchon est fixé au 1.1.2021. Lot nº 3: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le CH de Lavaur II.2.1) Lot No: 3 NUTS code: FRJ27 II.2.3.2) Main site or place of performance: CH de Lavaur. II.1.4) Short description Lot nº 3: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le CH de Lavaur. II.2.5) Award criteria: Value excluding VAT: EUR 167436 II.02.07) Duration in months 24 II.2.7.5) This contract is subject to renewal: yes II.2.7.6) Description of renewals: Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de douze mois dans la limite de deux (2) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur. II.2.10) Variants will be accepted: no II.2.11) Options II.2.11.2) Description of options Le marché public est conclu pour une durée de deux ans à compter: du 1.12.2020 pour le CHU de Toulouse, Salies-du-Salat, le CH de Marchant et le CH de Muret. En revanche, le début d'exécution pour le CH de Lavaur, de Saint-Gaudens et les Hôpitaux de Luchon est fixé au 1.1.2021. The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no Additional Information: Le marché public est conclu pour une durée de deux ans à compter: du 1.12.2020 pour le CHU de Toulouse, Salies-du-Salat, le CH de Marchant et le CH de Muret. En revanche, le début d'exécution pour le CH de Lavaur, de Saint-Gaudens et les Hôpitaux de Luchon est fixé au 1.1.2021. III.1.1) List and brief description of conditions Attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant). III.1.2.3) List and brief description of selection criteria — déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; — liasse fiscale complète, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; — si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. III.1.3.2) List and brief description of selection criteria — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; — preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur; — liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. III.2.2) Contract performance conditions Il s'agit d'un d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimale ou maximale. IV.1.1) Type of procedure: Open IV.1.3) The procurement involves the establishment of a framework agreement IV.2.1) Time limit for receipt of tenders or requests to participate IV.2.2) Date 2020-10-26 IV.2.2) Local time 12:00 IV.2.6) Duration in months (from the date stated for receipt of tender): 6 IV.2.7) Conditions for opening of tenders IV.2.7) Date 2020-10-26 IV.2.7) Local time 12:05 Additional Information: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle. Septembre 2024. VI.2.2) Electronic invoicing will be accepted Additional Information: Accès au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr La remise des offres par voie électronique est obligatoire, à cette même adresse. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle. Procédure conjointe — identification des pouvoirs adjudicateurs. Pouvoir adjudicateur. Il s'agit d'une procédure d'achat conjointe effectuée en application des articles L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique. Les pouvoirs adjudicateurs sont les établissements membres du Groupement hospitalier de territoire de la Haute- Garonne et du Tarn Ouest (GHT) identifiés en annexe nº 1 du présent CCAP (CH Gérard Marchant, CH Muret, Ch Lavaur, CH Comminges-Pyrénées, Hôpitaux de Luchon, lesquels sont réunis dans un groupement de commandes ayant pour coordonnateur le CHU de Toulouse). Évaluation des échantillons: des échantillons pour évaluation des offres seront demandés et devront être adressés au pouvoir adjudicateur selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation, article 13 du règlement de la consultation relatif aux échantillons. Les articles fournis à titre d'échantillons ne seront pas facturés par les candidats. Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique, ainsi que des échantillons à fournir, seront déclarées irrégulières par le pouvoir adjudicateur. Renseignements complémentaires: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de: Noah Peuchelle/Virginie Benazet, Christophe Delteil/Christophe Reynes — Direction des achats et des approvisionnements EHL — Plate-forme logistique alimentaire du chapitre — tél.: +33 561778694 / 561324251 — courriel: Peuchelle.n@chu-toulouse.fr ou Peynes.c@chu-toulouse.fr — benazet.v@chu-toulouse.fr ou en posant une question en vous rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr onglet «Question». Les questions devront parvenir au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur devra répondre au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres. Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à: Conseil et contrôle juridique des marchés — tél.: +33 561778662 / 561778477. Review body: VI.04.04) Service from which information about the review Date of dispatch of this notice : 2020-09-25 |
| CPV Codes |
| 15811100; 15812000; Bread; Pastry goods and cakes; |
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