France-Grenoble: Commercial ovens

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Title France-Grenoble: Commercial ovens
OJEU (High Value) 458184-2020
Type Invitation to tender
Date Published 2020-09-30
Deadline 2020-10-26 16:00:00
Nature Of Contract Supply contract
Awarding Authority
Procedure Restricted procedure

Description :
CONTRACT NOTICE


Section I: Contracting authority

I.1) Name and addresses:
Official name: CEA/Grenoble
Postal address: 17 rue des Martyrs
Town: Grenoble Cedex 9
Postal code: 38054
Country: FR
Contact person: Mme Claire Moreau-Flachat
Telephone: +33 438789943
E-mail: claire.moreau-flachat@cea.fr
Fax: +33 438785060
NUTS code: FRK24
Main address: www.cea.fr
Address of the buyer profile (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr

Communication
I.3) Procurement documents
(URL):https://www.marches-publics.gouv.fr

Additional Information
I.3.4) Additional information can be obtained from:
I.3.6)Tenders or requests to participate must be submitted electronically via:
https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.8) to the above mentioned address
I.4) Type of the contracting authority: BODY PUBLIC
I.5.2) Other activity -
Recherche

Section II: Object of Contract


Title:
Fourniture d'un four d’épitaxie liquide à géométrie horizontale

Reference number: AOR-B20-04882-CMF

II.1.4) Short description
Le département LETI/DPFT du CEA/Grenoble développe des couches monocristallines de CdHgTe. Ces développements passent par des changements dimensionnels et améliorations constantes des composants fournis. Ces procédés se déroulent dans des fours horizontaux et les améliorations souhaitées nécessitent des homogénéités thermiques axiales et radiales maîtrisées. Le LETI/DPFT projette de faire l'acquisition d'un four d’épitaxie liquide à géométrie horizontale, compact, permettant la réalisation de couches de CdHgTede grandes dimensions. Son utilisation doit être particulièrement adaptée à des activités de R&D et de préproduction dans le domaine des matériaux pour la détection dans l'infrarouge refroidi. Cet équipement sera installé dans un laboratoire propre du LETI/ DPFT.

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Information about lots
II.1.6) This contract is divided into lots: no

Description: Item/Lot 1
NUTS code: FRK24
II.2.3.2) Main site or place of performance:
CEA Grenoble — conditions d’accès réglementées.

II.1.4) Short description
Fourniture d'un (1) four de croissance à géométrie horizontale, compact, permettant la réalisation de couches de CdHgTe de grandes dimensions. Son utilisation doit être particulièrement adaptée à des activités de R&D et de pré-production dans le domaine des matériaux pour la détection dans l'infrarouge refroidi. Cet équipement sera installé dans une salle grise du LETI/ DPFT.

Un certain nombre d’options sont décrites dans le dossier de consultation.

II.2.5) Award criteria:

II.02.07) Duration in months 12
II.2.7.5) This contract is subject to renewal: no
II.2.9) Envisaged number of candidates 3
II.2.9,4) Objective criteria for choosing the limited number of candidates:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité technique (90 %):

—— capacité professionnelle (qualifications, certificats attestant la conformité des fournitures, et références sur des fournitures similaires (pertinence et adéquation avec l’objet du marché, dans le domaine de l’infrarouge refroidi) (60 %);

—— aptitude technique (moyens humains, moyens matériels…), organisation en matière d’assurance qualité (30 %);

— capacité financière (10 %).

II.2.10) Variants will be accepted: yes II.2.10.1) Variants will be accepted: yes

The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no

Section III: Legal, economic, financial and technical information

III.1.1) List and brief description of conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

III.1.2) Economic and financial standing
III.1.2.2) Selection criteria as stated in the procurement documents
III.1.3) Technical and professional ability
III.1.3.1.2) Selection criteria as stated in the procurement documents

Section IV: Procedure

IV.1.1) Type of procedure: Restricted
IV.1.1) Type of procedure: Restricted procedure

IV.2.1) Time limit for receipt of tenders or requests to participate
IV.2.2) Date 2020-10-26
IV.2.2) Local time 16:00



IV.2.6) Duration in months (from the date stated for receipt of tender): 4

Section V: Complementary information



Additional Information:

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Les téléchargements devront préciser la référence suivante: AOR-B20-04882-CMF.

Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le dossier de consultation, la version intégrale du cahier des charges n'est pas mise à disposition sur le profil acheteur. Ce cahier des charges sera transmis uniquement aux soumissionnaires ayant remis un accord de confidentialité dûment paraphé et signé et autorisés à remettre une offre. Il est précisé qu'au stade de l'appel à candidatures, un résumé du cahier des charges est disponible gratuitement en accès direct non restreint via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA.

Modalités de transmission des candidatures:

Les candidatures seront transmises soit via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Il convient de suivre les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne et dans l'annexe 1 au règlement de consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant).

En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.

Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.

Il est interdit de cumuler les candidatures:

— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membre de plusieurs groupements.


Review body:
Official name: Tribunal administratif de Grenoble
Postal address: 2 place de Verdun
Town: Grenoble
Postal code: 38000
Country: FR
Telephone: +33 476429000
E-mail: ta-grenoble@juradm.fr
Fax: +33 476422269
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

VI.04.04) Service from which information about the review
Official name: Tribunal administratif de Grenoble
Postal address: 2 place de Verdun
Town: Grenoble
Postal code: 38000
Country: FR
Telephone: +33 476429000
E-mail: ta-grenoble@juradm.fr
Fax: +33 476422269
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

Section VI

Date of dispatch of this notice : 2020-09-25

CPV Codes
42341000; Commercial ovens;

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