France-Paris: Optical instruments

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Title	France-Paris: Optical instruments
OJEU (High Value)	322981-2020
Type	Invitation to tender
Date Published	2020-07-10
Deadline	2020-08-12 12:00:00
Nature Of Contract	Supply contract
Awarding Authority
Procedure

Description :

CONTRACT NOTICE Section I: Contracting authority I.1) Name and addresses: Official name: Centre national d'études spatiales National registration number: National registration number: 77766591200082 Postal address: 52 rue Jacques Hillairet Town: Paris Postal code: 75012 Country: FR Contact person: Camille Andrieu E-mail: camille.andrieu@cnes.fr NUTS code: FR101 Main address: https://www.cnes.fr Address of the buyer profile (URL): https://marches.cnes.fr/ Communication I.3) Procurement documents (URL):https://marches.cnes.fr Additional Information I.3.4) Additional information can be obtained from: I.3.6)Tenders or requests to participate must be submitted electronically via: https://marches.cnes.fr I.3.8) to the above mentioned address I.4) Type of the contracting authority: BODY PUBLIC I.5.2) Other activity - Recherche-développement scientifique dans le domaine spatial Section II: Object of Contract Title: Approvisionnement du modèle de vol Wheelcam pour MMX II.1.4) Short description Les caméras Wheelcam sont composées de trois éléments: — un cube microcaméra, comprenant le capteur d'image CMV 4000 et son électronique; — un objectif (ou assemblage optique); — une pièce d'interface mécanique qui servira: —— à assembler le cube microcaméra avec l'objectif; —— à assembler l'ensemble caméra sur le Rover. Les prestations à réaliser est répartie en deux lots techniques: — lot 1: conception et réalisation des assemblages optiques et interfaces opto-mécaniques; — lot 2: intégration et tests des caméras. Information about lots II.1.6) This contract is divided into lots: yes Description: Item/Lot 1 Title: Conception et réalisation d’assemblages optiques et interfaces opto-mécaniques II.2.1) Lot No: 1 NUTS code: FRJ23 II.2.3.2) Main site or place of performance: Centre spatial de Toulouse. II.1.4) Short description Conception et la réalisation d’un assemblage optique et opto-mécanique s’adaptant sur les cubes microcaméras. II.2.5) Award criteria: II.02.07) Duration in months 13 II.2.7.5) This contract is subject to renewal: no II.2.10) Variants will be accepted: no The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no Description: Item/Lot 2 Title: Intégration et tests des caméras II.2.1) Lot No: 2 NUTS code: FRJ23 II.2.3.2) Main site or place of performance: Centre spatial de Toulouse. II.1.4) Short description L’activité de ce lot correspond à l’intégration des cubes microcaméras panchromatique fournis par le CNES avec les assemblages optiques et opto-mécanique du lot 1. II.2.5) Award criteria: II.02.07) Duration in months 16 II.2.7.5) This contract is subject to renewal: no II.2.10) Variants will be accepted: no The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no Description: Item/Lot 3 Title: Prestations complémentaires et/ou aléatoires II.2.1) Lot No: 3 NUTS code: FRJ23 II.2.3.2) Main site or place of performance: Centre spatial de Toulouse. II.1.4) Short description Prestations complémentaires et/ou aléatoires relatives à l'approvisionnement du modèle de vol Wheelcam pour MMX. II.2.5) Award criteria: II.02.07) Duration in months 16 II.2.7.5) This contract is subject to renewal: no II.2.10) Variants will be accepted: no The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no Section III: Legal, economic, financial and technical information III.1.1) List and brief description of conditions En application des articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du Code de la commande publique (CCP), le candidat doit, à l’appui de sa candidature et conformément à l’article R. 2143-3 du CCP, produire les justificatifs suivants: a) un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat; b) une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles et L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d’un groupement candidat et, le cas échéant, parles sous-traitants présentés. Conformément aux articles R. 2143-6 à 10 du CCP, le CNES accepte comme preuve suffisante: 1) afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu à l’article L. 2341-1 du CCP: — une simple déclaration sur l’honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d’interdiction de soumissionner; ou s’il est étranger — un extrait d’un registre pertinent ou, à défaut un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement; 2) afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu à l’article L. 2141-2 du CCP: — les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ont été effectuées et du paiement des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales exigibles; ou s’il est étranger — un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d’origine ou d’établissement; 3) afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu par l’article L. 2141-3 du CCP: — un extrait K, ou un extrait Kbis, ou un extrait D1; ou s’il est étranger — un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement. Le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7, ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. Le candidat n’est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le CNES peut obtenir par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès en soit gratuit. Le CNES vérifie les conditions de participation des candidats conformément aux modalités prévues à l’article R. 2144-1 à 7 du CCP. NB: les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française. III.1.2.3) List and brief description of selection criteria 1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; 2) déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. III.1.3.2) List and brief description of selection criteria 1) présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; 2) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; 3) liste des principales livraisons effectuées ou principaux services au cours des trois ans (cinq ans pour les marchés publics de défense et de sécurité). Section IV: Procedure IV.1.1) Type of procedure: Competitive Negotiation IV.1.1) Type of procedure: Competitive procedure with negotiation IV.1.5) The contracting authority reserves the right to award the contract on the basis of the initial tenders without conducting negotiations IV.2.1) Time limit for receipt of tenders or requests to participate IV.2.2) Date 2020-08-12 IV.2.2) Local time 12:00 IV.2.3) Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates 2020-08-14 IV.2.6) Duration in months (from the date stated for receipt of tender): 6 Section V: Complementary information Review body: Official name: Tribunal administratif Postal address: 7 rue de Jouy Town: Paris Postal code: 75181 Country: FR Telephone: +33 144594400 E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr Fax: +33 144594646 URL: http://paris.tribunal-administratif.fr VI.04.04) Service from which information about the review Official name: Greffe du tribunal administratif Postal address: 7 rue de Jouy Town: Paris Postal code: 75181 Country: FR Telephone: +33 144594400 E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr Fax: +33 144594646 URL: http://paris.tribunal-administratif.fr Section VI Date of dispatch of this notice : 2020-07-07

CPV Codes

38600000; Optical instruments;