France-Toulouse: Newspapers, journals, periodicals and magazines

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Title France-Toulouse: Newspapers, journals, periodicals and magazines
OJEU (High Value) 358716-2020
Type Invitation to tender
Date Published 2020-07-30
Deadline 2020-09-30 12:00:00
Nature Of Contract Supply contract
Awarding Authority
Procedure Open procedure

Description :
CONTRACT NOTICE


Section I: Contracting authority

I.1) Name and addresses:
Official name: Toulouse Métropole
National registration number: National registration number: 24310051800170
Postal address: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Town: Toulouse
Postal code: 31505
Country: FR
E-mail: correspondre@aws-france.com
NUTS code: FRJ23
Main address: https://www.toulouse-metropole.fr/
Address of the buyer profile (URL): https://www.agysoft.marches-publics.info
I.1) Name and addresses:
Official name: Commune de Toulouse
Postal address: 1 place du Capitole
Town: Toulouse
Postal code: 31000
Country: FR
E-mail: marchespublics@toulouse-metropole.fr
NUTS code: FRJ23
Main address: https://www.toulouse-metropole.fr/
Address of the buyer profile (URL): https://www.agysoft.marches-publics.info
Joint procurement
I.2) The contract involves joint procurement

Communication
I.3) Procurement documents
(URL):https://www.agysoft.marches-publics.info

Additional Information
I.3.4) Additional information can be obtained from:
I.3.6)Tenders or requests to participate must be submitted electronically via:
https://www.agysoft.marches-publics.info
I.4) Type of the contracting authority: REGIONAL AUTHORITY

Main Activity
I.5.1) Main Activity: GENERAL PUBLIC SERVICES

Section II: Object of Contract


Title:
20mc0348aoo — Ac-Sm — fourniture et gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique

Reference number: 20mc0348aoo/Jo

II.1.4) Short description
Il s'agit de la fourniture et de la gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique, nécessaires aux services de la mairie de Toulouse (principalement la lecture publique et la documentation) et de Toulouse Métropole (principalement le service de la documentation et le muséum d'histoire naturelle) commandés en 2021 et éventuellement chaque année suivante jusqu'en 2024. Les prestations sont réparties en deux lots.

II.01) Estimated value excluding VAT:
EUR 1376000

Information about lots
II.1.6) This contract is divided into lots: yes


II.1.6.6) Maximum number of lots that may be awarded to one tenderer: 2

Description: Item/Lot 1
Title:
Fourniture et gestion d'abonnement à des périodiques «adultes» français et étrangers sur support papier ou électronique

II.2.1) Lot No: 1
NUTS code: FRJ23
II.1.4) Short description
Abonnements de périodiques «Adultes»: ce lot englobe des titres de toutes périodicités (y compris épisodique), de toutes nationalités, généralistes, spécialisés ou à destination du public «Savant» (bulletins d'associations ou de revues savantes par exemple), des mises à jour d'ouvrages, des publications périodiques sous des formats adaptés aux personnes handicapées, ainsi que, éventuellement, des accès à des bases de données. Il peut s'agir de publications éditées par des éditeurs indépendants ou de petits éditeurs. Les périodiques pourront être livrés par portage. Il s'agit de gérer environ 2000 abonnements (mairie de Toulouse) et 250 titres (Toulouse Métropole: documentation, muséum d'histoire naturelle).

II.2.5) Award criteria:

Value excluding VAT: EUR 1240000
II.02.07) Duration in months 12
II.2.7.5) This contract is subject to renewal: yes
II.2.7.6) Description of renewals:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

II.2.10) Variants will be accepted: no

The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no

Additional Information:

Aucune.


Description: Item/Lot 2
Title:
Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques «jeunesse» français et étrangers sur support papier ou électronique

II.2.1) Lot No: 2
NUTS code: FRJ23
II.1.4) Short description
Abonnements de périodiques «Jeunesse» à destination des enfants et adolescents de 0 à 18 ans, de toutes nationalités et périodicités, généralistes ou spécialisés, notamment des titres édités par les principaux éditeurs présents sur le marché pour ce type de public. Il s'agit de gérer environ 400 abonnements (mairie de Toulouse) et 20 titres (Toulouse Métropole).

II.2.5) Award criteria:

Value excluding VAT: EUR 136000
II.02.07) Duration in months 12
II.2.7.5) This contract is subject to renewal: yes
II.2.7.6) Description of renewals:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

II.2.10) Variants will be accepted: no

The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no

Additional Information:

Aucune.


Section III: Legal, economic, financial and technical information

III.1.1) List and brief description of conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.1.2.3) List and brief description of selection criteria
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3.2) List and brief description of selection criteria
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

III.2.2) Contract performance conditions
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.


Section IV: Procedure

IV.1.1) Type of procedure: Open
IV.1.3) The procurement involves the establishment of a framework agreement


IV.2.1) Time limit for receipt of tenders or requests to participate
IV.2.2) Date 2020-09-30
IV.2.2) Local time 12:00


IV.2.6) Duration in months (from the date stated for receipt of tender): 4
IV.2.7) Conditions for opening of tenders
IV.2.7) Date 2020-09-30
IV.2.7) Local time 14:00

Section V: Complementary information



Additional Information:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — sont exclus du champ d'application de l'accord-cadre:

— les abonnements dont les éditeurs n'acceptent pas d'intermédiaire,

— les abonnements à des bases de données pour lesquels les éditeurs imposent la signature d'un contrat d'abonnement par l'utilisateur, ainsi que ceux qui sont négociés par les services soit directement, soit sur la base d'accords passés entre les éditeurs et des regroupements professionnels (CAREL, l'association interdoc) sont exclus si le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas reprendre les conditions financières négociées (cf. article 18.1 CCP — gestion financière);

— les abonnements couplés à des offres promotionnelles que le titulaire de l'accord-cadre ne pourrait prendre en compte.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mc0348aoo


Review body:
Official name: Tribunal administratif de Toulouse
Postal address: 68 rue Raymond IV
Town: Toulouse
Postal code: 31068
Country: FR
Telephone: +33 562735757
E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Fax: +33 562735740

Section VI

Date of dispatch of this notice : 2020-07-28

CPV Codes
22200000; 72320000; Newspapers, journals, periodicals and magazines; Database services;

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