France-Nîmes: Miscellaneous food products
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| Title | France-Nîmes: Miscellaneous food products |
| OJEU (High Value) | 458227-2020 |
| Type | Invitation to tender |
| Date Published | 2020-09-30 |
| Deadline | 2020-10-27 12:00:00 |
| Nature Of Contract | Supply contract |
| Awarding Authority | |
| Procedure | Open procedure |
| Description : |
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I.1) Name and addresses: NUTS code: FRJ12 Communication I.3) Procurement documents (URL):http://www.marches-securises.fr Additional Information I.3.4) Additional information can be obtained from: I.3.6)Tenders or requests to participate must be submitted electronically via: http://www.marches-securises.fr I.4) Type of the contracting authority: REGIONAL AUTHORITY I.5.1) Main Activity: GENERAL PUBLIC SERVICES Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les multi-accueils municipaux II.1.4) Short description Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées à la préparation des repas dans les cinq multi-accueils municipaux qui accueillent des enfants de dix semaines à six ans. Les repas sont confectionnés dans chaque établissement. Les besoins sont les suivants: produits frais, fruits, légumes, surgelés, viandes, charcuterie, épicerie. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et un montant maximal par lot et avec un opérateur économique. II.01) Estimated value excluding VAT: EUR 95000 II.1.6) This contract is divided into lots: yes Viande fraîche/charcuterie II.2.1) Lot No: 01 NUTS code: FRJ12 II.1.4) Short description Fourniture de viande et de charcuterie. II.2.5) Award criteria: Criteria: Valeur technique Weighting: 60 % Cost/Price Weighting: 40 % Value excluding VAT: EUR 3000 II.02.07) Duration in months 12 II.2.7.5) This contract is subject to renewal: yes II.2.7.6) Description of renewals: Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans soit une fin maximale du marché au 31.12.2024 (toutes reconductions confondues). II.2.10) Variants will be accepted: no II.2.11) Options II.2.11.2) Description of options Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché et le nouvel accord-cadre devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre. The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no Additional Information: Montant maximal annuel: 7 500 EUR HT. Fruits et légumes frais (dont produits issus de la filière bio) II.2.1) Lot No: 02 NUTS code: FRJ12 II.1.4) Short description Fourniture de fruits et légumes frais (dont produits issus de la filière bio). II.2.5) Award criteria: Criteria: Valeur technique Weighting: 60 % Cost/Price Weighting: 40 % Value excluding VAT: EUR 31000 II.02.07) Duration in months 12 II.2.7.5) This contract is subject to renewal: yes II.2.7.6) Description of renewals: Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans soit une fin maximale du marché au 31.12.2024 (toutes reconductions confondues). II.2.10) Variants will be accepted: no II.2.11) Options II.2.11.2) Description of options Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché et le nouvel accord-cadre devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre. The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no Additional Information: Montant maximal annuel: 65 000 EUR HT. Produits surgelés et/ou congelés II.2.1) Lot No: 03 NUTS code: FRJ12 II.1.4) Short description Fourniture de produits surgelés ou congelés. II.2.5) Award criteria: Criteria: Valeur technique Weighting: 60 % Cost/Price Weighting: 40 % Value excluding VAT: EUR 21000 II.02.07) Duration in months 12 II.2.7.5) This contract is subject to renewal: yes II.2.7.6) Description of renewals: Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans soit une fin maximale du marché au 31.12.2024 (toutes reconductions confondues). II.2.10) Variants will be accepted: no II.2.11) Options II.2.11.2) Description of options Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché et le nouvel accord-cadre devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre. The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no Additional Information: Montant maximal annuel: 35 000 EUR HT. Boissons, épicerie et produits frais (dont produits issus de la filière bio) II.2.1) Lot No: 04 NUTS code: FRJ II.1.4) Short description Fourniture de boissons, épicerie et produits frais (dont produits issus de la filière bio). II.2.5) Award criteria: Criteria: Valeur technique Weighting: 60 % Cost/Price Weighting: 40 % Value excluding VAT: EUR 40000 II.02.07) Duration in months 12 II.2.7.5) This contract is subject to renewal: yes II.2.7.6) Description of renewals: Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans soit une fin maximale du marché au 31.12.2024 (toutes reconductions confondues). II.2.10) Variants will be accepted: no II.2.11) Options II.2.11.2) Description of options Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché et le nouvel accord-cadre devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre. The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no Additional Information: Montant maximal annuel: 80 000 EUR HT. III.1.1) List and brief description of conditions — DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant; — ou, en cas de candidature classique; —— lettre de candidature: Remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre. Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance). —— déclarations sur l'honneur: Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019); Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance). III.1.2.3) List and brief description of selection criteria — DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant; — ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019). III.1.3.2) List and brief description of selection criteria — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; — liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des livraisons pertinentes fournies il y a plus de trois ans, seront pris en compte. Les prestations de livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. IV.1.1) Type of procedure: Open IV.1.3) The procurement involves the establishment of a framework agreement IV.2.1) Time limit for receipt of tenders or requests to participate IV.2.2) Date 2020-10-27 IV.2.2) Local time 12:00 IV.2.6) Duration in months (from the date stated for receipt of tender): 6 IV.2.7) Conditions for opening of tenders IV.2.7) Date 2020-10-27 IV.2.7) Local time 14:00 Le marché est susceptible d'être renouvelé à la fin de ce présent marché. VI.2.2) Electronic invoicing will be accepted Additional Information: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres. rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. er Depuis le 1.1.2020 et conformément aux articles L. 2192-1 et L. 2192-2 du code de la commande publique toutes les factures, quel que soit l'entreprise ou l'intervenant, devront être envoyées de façon dématérialisée et gratuite en utilisant le portail sécurisé chorus portail pro mis à disposition par l'état à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions des articles R. 2142-22 et R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Conformément aux dispositions de l'article L. 2191-1 du code de la commande publique et de la loi du 31.12.1975 relative au régime de la sous-traitance, le présent marché étant un marché de fournitures, il n'est pas possible pour le titulaire de sous-traiter la fourniture des denrées alimentaires. Seules les prestations de livraison des fournitures peuvent être sous-traitées. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Conditions de présentation des plis électroniques: fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cadre d'une seule enveloppe. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: le format PDF (.PDF), format bureautique propriétaire de Microsoft (.DOC ou .DOCX pour les textes;.XLS pou XLSX pour les feuilles de calcul; ppt ou PPTX pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.DWG), les formats images JPEG, PNG ou TIFF/EP pour les photographies, pour les images (.JPG, .PNG, .TIF), le format de compression de fichiers ZIP (.ZIP), ou formats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou.zip. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. L'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Review body: VI.04.04) Service from which information about the review Date of dispatch of this notice : 2020-09-25 |
| CPV Codes |
| 15800000; 15110000; 15131120; 03221200; 15896000; 15982000; Miscellaneous food products; Meat; Sausage products; Fruit vegetables; Deep-frozen products; Soft drinks; |
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