France-Antibes: Flagpole

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Title	France-Antibes: Flagpole
OJEU (High Value)	322949-2020
Type	Invitation to tender
Date Published	2020-07-10
Deadline	2020-09-07 14:00:00
Nature Of Contract	Supply contract
Awarding Authority
Procedure	Open procedure

Description :

CONTRACT NOTICE Section I: Contracting authority I.1) Name and addresses: Official name: Ville d'Antibes Juan-les-Pins Postal address: Direction de la commande publique — bâtiment «orange bleu» 4e étage — 11 boulevard Chancel — BP 2205 Town: Antibes Cedex Postal code: 06606 Country: FR Telephone: +33 492905287 E-mail: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr NUTS code: FRL03 Main address: https://antibes-juanlespins.com Address of the buyer profile (URL): https://e-marches06.fr Communication I.3) Procurement documents (URL):https://e-marches06.fr/ Additional Information I.3.4) Additional information can be obtained from: I.3.6)Tenders or requests to participate must be submitted electronically via: https://e-marches06.fr I.4) Type of the contracting authority: REGIONAL AUTHORITY Main Activity I.5.1) Main Activity: GENERAL PUBLIC SERVICES Section II: Object of Contract Title: Acquisition de matériel événementiel et de pavoisement Reference number: 20F112 II.1.4) Short description Acquisition de matériel événementiel et de pavoisement. Information about lots II.1.6) This contract is divided into lots: no Description: Item/Lot 1 NUTS code: FRL03 II.2.3.2) Main site or place of performance: Antibes. II.1.4) Short description Acquisition de matériel événementiel et de pavoisement. II.2.5) Award criteria: Criteria: Qualité Weighting: 60 Cost/Price Weighting: 40 II.2.7) End: 2023-12-31 II.2.7.5) This contract is subject to renewal: yes II.2.7.6) Description of renewals: L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023. II.2.10) Variants will be accepted: no The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds): no Additional Information: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant minimal annuel: 3 000,00 EUR HT. Montant maximal annuel: 80 000,00 EUR HT. Section III: Legal, economic, financial and technical information III.1.1) List and brief description of conditions Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME, disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateurexecution=e1s1 Présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: — la lettre de candidature (DC1); — déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique. III.1.2.3) List and brief description of selection criteria — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. III.1.3.2) List and brief description of selection criteria — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. III.2.2) Contract performance conditions Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: les prix sont ajustables une fois par an. Il ne sera pas versé d'avance. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. Section IV: Procedure IV.1.1) Type of procedure: Open IV.1.3) The procurement involves the establishment of a framework agreement IV.2.1) Time limit for receipt of tenders or requests to participate IV.2.2) Date 2020-09-07 IV.2.2) Local time 14:00 IV.2.6) Duration in months (from the date stated for receipt of tender): 4 IV.2.7) Conditions for opening of tenders IV.2.7) Date 2020-09-07 IV.2.7) Local time 14:30 IV.02.07) Place Direction de la commande publique à Antibes. Section V: Complementary information Additional Information: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023. Le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr Conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la Ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (CD-ROM/DVD-ROM/ clé USB) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour: — les catalogues; — l'éventuelle copie de sauvegarde. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus. Les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, dix jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr À titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: Stéphanie Sultan-Pierrel. me Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation. Review body: Official name: Tribunal administratif de Nice Postal address: 18 avenue des Fleurs, CS 61039 Town: Nice Cedex 1 Postal code: 06050 Country: FR Telephone: +33 489978600 VI.04.04) Service from which information about the review Official name: Tribunal administratif de Nice Postal address: 18 avenue des Fleurs, CS 61039 Town: Nice Cedex 1 Postal code: 06050 Country: FR Telephone: +33 489978600 Section VI Date of dispatch of this notice : 2020-07-06

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35821100; 35821000; 39151000; 39561110; Flagpole; Flags; Miscellaneous furniture; Ribbon;